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Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 28 mai 2026
⚠️ Modèle à compléter. Les zones marquées [À COMPLÉTER] doivent être remplies avec vos informations réelles avant la mise en ligne commerciale. Pour une parfaite conformité, il est recommandé de faire valider ces CGV par un avocat ou via un service spécialisé (legalplace.fr, captaincontrat.com…).

1. Identification du vendeur

Le site boutiquechogan.com est édité par [VOTRE NOM PRÉNOM ou RAISON SOCIALE], [micro-entreprise / EURL / SASU…], domiciliée au [ADRESSE COMPLÈTE], immatriculée sous le numéro SIRET [VOTRE SIRET], [TVA non applicable, art. 293 B du CGI / ou TVA intracommunautaire FRXX...].

Contact : [email protected] · Téléphone : [VOTRE NUMÉRO]

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le vendeur identifié ci-dessus (ci-après « le Vendeur ») et toute personne effectuant un achat via le site boutiquechogan.com (ci-après « le Client »). Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Produits

Le Vendeur revend des produits de la marque Chogan (parfums d'inspiration, gels douche parfumés, soins, brumes, produits d'entretien…). Les caractéristiques des produits sont décrites sur chaque fiche produit. Les photographies illustrent les produits sans valeur contractuelle.

Mention importante : les parfums proposés sont des créations inspirées de fragrances connues, sans aucune association ni affiliation avec les marques originales mentionnées à titre de référence olfactive uniquement.

4. Prix

Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises (TTC) si applicable. Les frais de livraison sont calculés à l'étape suivante et offerts à partir de 70 € d'achat (France métropolitaine, Belgique, Luxembourg, Suisse, Monaco). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

Pour passer commande, le Client ajoute les produits souhaités au panier puis suit le tunnel d'achat. La commande est validée après confirmation du paiement via le prestataire de paiement Stripe. Un courriel récapitulatif est envoyé automatiquement à l'adresse fournie.

6. Paiement

Les paiements sont sécurisés par Stripe Payments Europe, Ltd., conforme à la norme PCI-DSS niveau 1. Le Vendeur n'a jamais accès aux données bancaires du Client. Modes de paiement acceptés : Carte Bancaire, Apple Pay, Google Pay, Bancontact, et autres modes proposés par Stripe selon le pays du Client.

7. Livraison

Les produits sont expédiés sous 3 à 5 jours ouvrés après confirmation du paiement, à l'adresse renseignée par le Client. Tout retard supérieur à 7 jours doit être signalé au Vendeur. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou en cas de force majeure.

8. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du colis pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Pour exercer ce droit, le Client adresse une déclaration claire de rétractation à [email protected].

Exceptions au droit de rétractation (article L221-28 du Code de la consommation) : sont exclus les produits cosmétiques ouverts ou descellés pour des raisons d'hygiène, ainsi que les produits personnalisés.

Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d'origine, aux frais du Client, à l'adresse communiquée. Le remboursement intervient sous 14 jours après réception du retour.

9. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil). Pour toute réclamation, contacter [email protected].

10. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et respectent le RGPD. Voir notre Politique de confidentialité pour le détail.

11. Médiation et litiges

En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation. Le Vendeur adhère au médiateur [NOM DU MÉDIATEUR — ex. CM2C, AME-CONSO…] ([URL du médiateur]). Le Client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

12. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.